Marque expirée - Marque en non vigueur

can'art
Jean Daniel CASTAING

Numéro de dépôt :
3609110
Date de dépôt :
03/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2018
can\'art de Jean Daniel CASTAING

Présentation de la marque can'art

Déposée le 3 novembre 2008 par Jean Daniel CASTAING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « can'art »

Le déposant est Jean Daniel CASTAING domicilié(e) lieu dit “ Tambourin ”,40500 AURICE - 40500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Daniel CASTAING domicilié(e) lieu dit “ Tambourin ”,40500 AURICE - 40500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque can'art est expirée depuis le 3 novembre 2018.

Jean Daniel CASTAING a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-DANIEL CASTAING sélection , foie gras Bistro , foie gras de canard Bistro


Jean Daniel CASTAING - lieu dit “ Tambourin ”,40500 AURICE - 40500 - France


Jean Daniel CASTAING - lieu dit “ Tambourin ”,40500 AURICE - 40500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.